[Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur le Traité de Reconnaissance Mutuelle avaro-territorien

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[Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur le Traité de Reconnaissance Mutuelle avaro-territorien

Message par Exarque de Villestreux le Jeu 19 Oct 2017 - 13:07



Saint-Empire d'Avaricvm

________________________________________________________

Chancellerie



Palais Castillon
Chambre dv Sceav

DIES JOſVIS - ANNO DEI – M DCC XVII - OCTO - XIX.X


EXPRÆ IMPERIO RES
Ratification dv Traité de Reconnaiſſance Mvtvelle avaro-territorien



Novs, EſDOVARD VII, par la Graſce de Diev, Emperevr d’Avaricvm, Reſgiſſevr de Tovtes choses ès Son Govvernement, à tovs, preſsents & à venir, SALVT !

Apreis examen dv preſsent traité de reconnaiſſance mvtvelle,

Conformeſment à Nos preſrogatives & en vertv des diſpositions qvi y sont contenves,

Approuvons & ratifions tovtes & chacvne de ses parties.

TRAITÉ D’ARAGON DE 1717

Traité d’Aragon du 7 octobre 1717 entre le Saint-Empire d’Avaricum et le Territoire Provisoire Populaire du Sud-Ouest du Continent Nord.

Le Saint-Empire d’Avaricum, représenté par Ses Ambassadeurs & Officiers accrédités, munis de Leurs pleins pouvoirs reconnus, certifiés, approuvés & acceptés comme tels,

&

Le Territoire Provisoire Populaire du Sud-Ouest du Continent Nord, représenté par Ses Ambassadeurs & Officiers accrédités, munis de Leurs pleins pouvoirs reconnus, certifiés, approuvés & acceptés comme tels,

Dénommés les Hautes Parties Contractantes, ont convenu de ce qui suit par le présent Traité :

Article Premier. – Donation territoriale

Le Saint-Empire d’Avaricum accorde une portion de ses droits et revendications territoriales dans l’Est d’Argentorate et de la Turcosie insulaire, définie par le tracé infra et limitée à celui-ci, au Territoire Provisoire Populaire du Sud-Ouest du Continent Nord, et consent au peuplement territorien des lieux octroyés.

Spoiler:





Article Deuxième. – De la souveraineté

Les Hautes Parties Contractantes se reconnaissent mutuellement comme des États exerçant sur Leurs territoires réciproques la plénitude des pouvoirs souverains. Elles s’abstiendront par conséquent de tout acte attentatoire à la souveraineté de l’autre Partie.

Article Troisième. – De la représentation diplomatique

Les Hautes Parties Contractantes établissent entre Elles des relations diplomatiques par l’intermédiaire d’une représentation, sise sur le territoire de l’autre partie.

Les droits & usages diplomatiques, notamment relatifs à la souveraineté et à la protection, s’exerceront pleinement à l’égard de cette représentation diplomatique et particulièrement à l’égard du chef de mission.

Article Quatrième. – Des relations avaro-territoriennes

Les Hautes Parties Contractantes proclament Leur respect mutuel, tâcheront d’éviter tout différend entre Elles, et s’engagent à régler tout sujet de discorde, s’il devait en advenir, par les voies diplomatiques.

Article Cinquième. – Des échanges économiques

Les Hautes Parties Contractantes mettront en place des échanges économiques ordinaires entre Elles. Ceux-ci devront être de nature à permettre à Chacune de développer Leurs activités commerciales & financières.

Article Sixième. – De la ratification

Le présent Traité n’entrera définitivement en vigueur que lorsqu’il aura été ratifié dans les formes légales propres à chacune des Hautes Parties Contractantes.

Article Septième. – De la suspension ou abrogation

Tout motif devant conduire à la suspension ou l’abrogation du Traité devra être préalablement notifié à l’autre Partie. Si le Traité est suspendu par l’une des Parties, celle-ci pourra le rétablir selon les formes légales propres à Son gouvernement.

Article Huitième. – De la dénomination

Le présent Traité, signé dans la Principauté de Castillon, sera connu sous le nom de Traité d’Aragon.

Fait à Castillon-Villeroy, en Avaricum, le sept d’octobre de l’an de grâce 1717.

[Signatures & cachets des représentants des Hautes Parties contractantes]

EſDOVARD

Par l'Emperevr, le Chancelier

BELLIEIVRE-EſPINAC

_________________
Son Éminence Révérendissime Monseigneur Louis-Alphonse de Bellièvre-Épinac,
Chancelier d'Avaricum,
Exarque de Villestreux,
Duc d'Épinac,
Grand d'Avaricum,
Heptadécaième Académicien,
Chevalier de l’Ordre de l’Annonciation.
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