[Grand sceau pendant] Lettre Patente sur la Charte de l’Organisation des Nations de l'Archipel

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[Grand sceau pendant] Lettre Patente sur la Charte de l’Organisation des Nations de l'Archipel

Message par Édouard VII le Dim 8 Fév 2015 - 21:00



Reſgence dv Saint-Empire

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Chancellerie



Palais Castillon
Chambre dv Sceav

DIES DOſMINICVS - ANNO DEI – M DCC XV - FEBRUARIUS MENSIS - VIII.II


EXPRÆ IMPERIO RES
Ratification de la Charte de l’Organisation des Nations de l'Archipel



Novs, ARCHIBALD-TANCREIDE, Reſgent dv Saint-Empire, Svzerain des Avarois, à tovs, preſsents & à venir, SALVT !

Ayant vu et examiné la preſsente Charte internationale,

En vertv des diſpositions qvi y sont contenves & conformément à nos preſrogatives,

Approuvons & ratifions tovtes & chacvne de ses parties.

CHARTE DE L'ORGANISATION DES NATIONS DE L'ARCHIPEL

Chapitre un - Buts

1 - L'Organisation des Nations de l'Archipel (ONA) a pour but le rétablissement, le maintien et la préservation de la paix et de la sécurité internationale.

2 - Elle cherche à favoriser la résolution des différends et des conflits internationaux par la négociation et la coopération entre ses Membres

Chapitre deux - Principes

3 - L'Organisation des Nations de l'Archipel est fondée sur le principe du respect de la souveraineté et de l’indépendance de tous ses membres.

4 - Les Membres de l'Organisation doivent remplir les obligations qu'ils ont assumées aux termes de la présente charte.

5 - Les Membres de l'Organisation doivent, dans la mesure absolue du possible, régler leurs différends internationaux par des moyens pacifiques, de telle manière à ce que la paix et la sécurité internationale ne soient pas mises en danger.

6 - Aucune disposition de la présente charte n'autorise l'Organisation à intervenir dans les affaires qui relèvent essentiellement de la compétence nationale d'un Etat.

Chapitre trois - Membres

7 - Sont Membres de l'Organisation des Nations de l'Archipel tous les Etats exerçant une souveraineté sur un territoire de l'Archipel et ayant signé puis ratifié la Charte de l'Organisation. Cependant, cette adhésion ne représente ni ne contraint en rien la reconnaissance dudit Etat, ses activités et ses frontières par les autres Nations membres.

8 - Tout nouvel Etat se créant sur l'Archipel devient membre de l'Organisation du moment qu'il signe puis ratifie la Charte de l'Organisation.

9 - Si un Membre de l'Organisation enfreint de manière persistante les principes énoncés dans la présente Charte, il peut être suspendu ou exclu par un vote du Conseil Permanent.

10 - La suspension d'un Membre requiert un vote à la majorité simple du Conseil Permanent. Un Membre suspendu demeure membre de l'Organisation mais ne peut plus exercer son droit de vote.

11 - L'exclusion d'un Membre requiert un vote à la majorité qualifiée des deux tiers du Conseil Permanent. Un Membre exclu peut être réadmis au sein de l'Organisation, au plus tôt six mois après son exclusion, s'il en fait la demande et si le Conseil Permanent approuve sa réadmission par un vote à la majorité simple.

12 - Une Nation peut à tout moment quitter l'Organisation selon sa décision propre. Pour cela, elle doit en informer le Conseil Permanent de l'Organisation qui prendra information de la décision. Cette dernière prendra effet après une période de préavis d'un mois.
Si une Nation ayant quittée de son propre chef l'Organisation désire la rejoindre à nouveau, elle devra se soumettre aux différentes étapes et processus indiqués par la présente Charte et par toutes les décisions prises à cet effet par le Conseil Permanent.

Chapitre quatre - Organes

13 - L'organe principal de l'Organisation des Nations de l'Archipel est le Conseil Permanent où chaque Etat membre est représenté par un délégué permanent ayant rang d'Ambassadeur. Chaque Etat membre dispose d'une voix lors des votes au Conseil Permanent.

14 - Au début de chaque trimestre, le Conseil Permanent élit en son sein un Secrétaire-Général et deux Sous-Secrétaires Généraux. Le Secrétaire-Général du Conseil Permanent a pour mission de gérer les débats du Conseil ; les Sous-Secrétaires Généraux peuvent le suppléer en cas d'absence ou d'indisponibilité.

15 - Des organes additionnels peuvent être créés par l'Organisation selon les dispositions prévues par la présente Charte.

16 - La création d'un nouvel organe est conditionné à un vote du Conseil Permanent. Si le nouvel organe est approuvé à l'unanimité, il devient un organe commun dont tous les membres de l'organisation sont membres d'office. Dans le cas où la création d'un nouvel organe ne recueille pas l'unanimité mais obtient néanmoins la majorité des membres du Conseil Permanent, le nouvel organe devient un organe restreint dont ne seront membres que les Etats ayant choisi d'y adhérer. Sa juridiction ne pourra s'appliquer qu'aux Etats y ayant adhéré.

Chapitre cinq - Siège

17 - L'Organisation des Nations de l'Archipel a son siège à Talamanca, sur l'Île de Nautia.

18 - Les Îles de Nautia et Ilette sont placées sous l'administration directe de l'Organisation.

ODENAARDE-BAROTANT

Par le Reſgent, le Chancelier

BELLIEIVRE-EſPINAC
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